Publication: Anayasal uyuşmazlıklarda yorum
Abstract
TEZ ÖZETİ Yargının temel işlevi, öteden beri, uyuşmazlıkları çözmek olmuştur. Hukuk tarihinde ve felsefesinde yorum konusu öteden beri tartışılıyor olmasına rağmen, anayasal yorum alanında Kıta Avrupa’sındaki çalışmalar, genellikle 2. Dünya Savaşı sonrasına tekabül eder. Bu dönemden sonra, anayasa metinlerinin yorumunun, diğer hukuk dallarına göre bazı özellikler gösterdiği ve göstermesi gerektiği anlaşılmıştır. Anayasal uyuşmazlıklarda yorumu, diğer hukuk dallarından farklı kılan nedir? Anayasal demokrasilerde yargıçlar kararlarında hangi teknikleri kullanırlar? Bütün Anayasa hükümleri, aynı şekilde mi yorumlanır? Bu sorulara verilecek yanıtlar, anayasal demokrasilerdeki belli başlı yorum teorilerini incelememizi gerektirmektedir. İncelememizde özellikle üç teori ele alınacaktır: Hermeneutik doktrin, yorumlayıcı hukuk teorisi ve realist yorum teorisi. Anayasa Hukukunun yapısından kaynaklanan özelliklerle, bu dala özgü yorum, yeniden tanımlandıktan sonra, karşımıza çıkan ikinci sorun şudur: Bu ilkeler ne ölçüde pratiğe uygulanmaya elverişlidir? Bu kapsamda özellikle Türkiye pratikleri incelemeye çalışılmış ve Almanya ile bir karşılaştırmaya gidilmiştir. Belki de anayasal yorumu “zor” kılan husus, ilintili olduğu alandır: Bir yandan hak ve özgürlüklerin, diğer yandan da devlet organlarının düzenlendiği bir alana ilişkin uyuşmazlıklar zorunlu olarak siyasal sonuçlar doğurur. Ve yine doğal biçimde, bütün yorumcuların siyasal alana ilişkin bazı fikirleri vardır. Buradaki temel problem ise şudur: Bütün bu siyasi ve psikolojik referanslara rağmen, yorumcunun, bir yandan kararını nesnel biçimde vermesini, diğer yandan da varılan sonucun anayasal demokrasi ilkelerine uygun olmasını sağlayan bir mekanizma oluşturmak mümkün müdür? İncelememizin bütününde, yorum alanında mevcut teori ve pratiklerden yola çıkılarak bu soruya yanıt aranmaktadır.
DE THESE La fonction primordiale de la justice est la fonction d’interprétation. En ce qui concerne l’interprétation constitutionnelle, les recherche scientifiques débute dès le lendemain de la Second Guerre mondiale, même si l’histoire et la philosophie du droit l’ont déjà largement traité depuis longtemps. Quelles sont les caractéristiques de l’interprétation constitutionnelle par rapport aux autres branches du droit? Quels sont les techniques interprétatives que les juges utilisent dans les démocraties contemporaines? Toutes les dispositions de la Constitution doivent être interprétées de la même façon? En vue de répondre ces questions, nous devons observer les théories interprétatives les plus importantes des démocraties contemporaines. Nous avons abordé essentiellement trois théories d’interprétation : la théorie herméneutique, la théorie constructive de l’interprétation et la théorie de l’interprétation réaliste. Après avoir examiné les théories de l’interprétation, une deuxième question se pose sur la base des pratiques constitutionnelles : Dans quelle mesure les principes interprétatifs répondre-t-ils aux besoins quotidiens ? Dans ce contexte, on a essayé de traiter en général les pratiques constitutionnelles de la Cour constitutionnelle turque en comparaison avec les pratiques constitutionnelles en Allemagne. Sans doute, l’interprétation constitutionnelle est une tache délicate et difficile en raison de son sujet: Elle traite d’une part les droits fondamentaux, d’autre part les compétences et le fonctionnement des organes étatiques. C’est la raison pour laquelle elle fait naître toujours des résultats politiques. Naturellement, tous les juges ont des références politiques. Notre travail commence à ce point: est-il possible de développer un mécanisme qui permet de rassurer en même temps la stabilité juridique et les principes constitutionnels démocratiques. Dans l’ensemble de notre travail, nous avons cherché une réponse à cette question.
DE THESE La fonction primordiale de la justice est la fonction d’interprétation. En ce qui concerne l’interprétation constitutionnelle, les recherche scientifiques débute dès le lendemain de la Second Guerre mondiale, même si l’histoire et la philosophie du droit l’ont déjà largement traité depuis longtemps. Quelles sont les caractéristiques de l’interprétation constitutionnelle par rapport aux autres branches du droit? Quels sont les techniques interprétatives que les juges utilisent dans les démocraties contemporaines? Toutes les dispositions de la Constitution doivent être interprétées de la même façon? En vue de répondre ces questions, nous devons observer les théories interprétatives les plus importantes des démocraties contemporaines. Nous avons abordé essentiellement trois théories d’interprétation : la théorie herméneutique, la théorie constructive de l’interprétation et la théorie de l’interprétation réaliste. Après avoir examiné les théories de l’interprétation, une deuxième question se pose sur la base des pratiques constitutionnelles : Dans quelle mesure les principes interprétatifs répondre-t-ils aux besoins quotidiens ? Dans ce contexte, on a essayé de traiter en général les pratiques constitutionnelles de la Cour constitutionnelle turque en comparaison avec les pratiques constitutionnelles en Allemagne. Sans doute, l’interprétation constitutionnelle est une tache délicate et difficile en raison de son sujet: Elle traite d’une part les droits fondamentaux, d’autre part les compétences et le fonctionnement des organes étatiques. C’est la raison pour laquelle elle fait naître toujours des résultats politiques. Naturellement, tous les juges ont des références politiques. Notre travail commence à ce point: est-il possible de développer un mécanisme qui permet de rassurer en même temps la stabilité juridique et les principes constitutionnels démocratiques. Dans l’ensemble de notre travail, nous avons cherché une réponse à cette question.